Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JYL
Etablissements Y. JOUANEL S.A.

Numéro de dépôt :
1030657
Date de dépôt :
18/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JYL

Déposée le 18 octobre 1977 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Y. JOUANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Y. JOUANEL domicilié(e) route de Chinon, 37800 SAINTE MAURE DE TOURAINE. - France.

La marque JYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JYL est expirée depuis le 18 octobre 1987.

Etablissements Y. JOUANEL a également déposé les autres marques suivantes : PLIVIT


Etablissements Y. JOUANEL S.A. - route de Chinon, 37800 SAINTE MAURE DE TOURAINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021

Machines à métaux et à bois, outillage et tous articles de quincaillerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).